Félix Masini


De: Félix Masini
Objet:
à la collaboration
contrôleur extérieur
au titre de l'article 3 du décret du
12 mars 2008
susvisé
Groupe:
date_debut="2016-03-31"
cessation de fonction
12 Avril 201612/04/2016
De: Félix Masini
Objet:
contrôleur auprès du Contrôleur général des lieux de privation de liberté
au titre de l'article 3 du décret du
12 mars 2008
susvisé
Groupe:
date_debut="2012-09-03"
nomination
12 Septembre 201212/09/2012
De: Félix Masini
professeur de lycée
Objet:
chef de cabinet du ministre délégué au logement et au cadre de vie
cabinet="Ministre délégué au logement"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
nomination
05 Septembre 199205/09/1992
De: Félix Masini
chef de cabinet
Objet:
au nom du ministre délégué au logement et au cadre de vie, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées au 2o de l'article 1er du décret no 47-233 du
23 janvier 1947
modifié susvisé
autorite_delegation="Ministre délégué au logement et au cadre de vie"
délégation de signature
05 Septembre 199205/09/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.